LA VOIX DE BUSIGNY

Ordres du jour & Comptes Rendus des Séances
Conseil Municipal 2008
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Séances :

12 Décembre

2 OCTOBRE

25 SEPTEMBRE

27 JUIN

23 MAI

11 AVRIL

1ER AVRIL

 

Date Ordre du jour commentaires compte rendu

Vendredi 12 Décembre 2008p

I - Lecture et mise aux voix de la séance du 2 octobre 2008
2 - Droit de préemption urbain
3- Dupli copieur: modification du partenariat financier
4- Transferts de crédits
5- Subvention exceptionnelle à l’Association des parents d’élèves
6- Vacances de neige 2009
7- Création d’un poste d’Adjoint administratif de 1° classe
et suppression d’un poste d’Adjoint administratif de 2èmo classe
8 Intervention du service éclairage public de la Commune de Caudry pour l’installation et l’enlèvement des illuminations de Noel
9- Contrat de maîtrise d’œuvre: "cantine scolaire dans la salle polyvalente"
10- Adhésion des Communes de Briastre et Avesnes-les-Aubert à la Communauté de Communes du Caudrésis
11 - Tarifs de l’accueil périscolaire
Informations

 

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JEUDI 2 OCTOBRE 2008

1 - Lecture et mise aux voix de la séance du 27 juin 2008
2 - Indemnités de conseil au receveur municipal
3 - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduites à la Salle des Fêtes
4 - Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du produit des amendes de police
5 - Convention avec la Direction Départementale de l’équipement pour l’implantation de potence
6 - Subvention au service de l’eau
7 - Subvention à l’Association des Maires du Nord - Solidarité Sambre
8 - Classement dans le domaine public communal de la rue Georges Pompidou
9 - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
10 - Suppression du poste de gardien de police municipal
11 - Création de 2 postes d’adjoint technique de 2° classe à mi-temps
12 - Désignation d’un représentant à la CLETC par un vote à bulletins secrets
13 - Annulation de la délibération du 2 mai 2003: «participation de 15,00 € par chaque personne participant au voyage des Aînés»
14 - Rémunération des heures de surveillance du restaurant scolaire par le personnel enseignant
15 - Durée d’amortissement des biens
16  - Régularisation du droit de préemption urbain
Informations

Séance tenue en lieu et place - avec le même ordre du jour -  de la séance initialement prévue le 25 septembre.

Le point 13 de l'ordre du jour pose un problème de fond car le conseil est consulté sur une décision déjà prise, le voyage ayant eu lieu la veille. il est rappelé en séance que le Maire aurait délégation pour cette décision ( cf. CM du 1/04/2008). L'explication reste peu convaincante, et le conseil a donc autorisé après coup une décision prise sans consultation.

Sur le fond de cette affaire il n'y avait pourtant aucune raison de s'opposer  à la suppression de cette participation, on ne peut que déplorer la maladresse qui consiste à décider seul d'abord et consulter ensuite !!!!

 

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JEUDI 25 SEPTEMBRE 2008

ECOTERA: Projection d’un diaporama « implantation d’éolienne sur la commune de Busigny » Questions réponses.


1 - Lecture et mise aux voix de la séance du 27 juin 2008
2 - Indemnités de conseil au receveur municipal
3 - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduites à la Salle des Fêtes
4 - Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du produit des amendes de police
5 - Convention avec la Direction Départementale de l’Equipement pour l’implantation de potence
6 - Subvention au service de l’eau
7 - Subvention à l’Association des Maires du Nord - Solidarité Sambre
8 - Classement dans le domaine public communal de la rue Georges Pompidou
9 - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
10 - Suppression du poste de gardien de police municipal
11 - Création de 2 postes d’adjoint technique de 2éme classe à mi-temps
12 - Désignation d’un représentant à la CLETC par un vote à bulletins secrets
13 - Annulation de la délibération du 2 mai 2003: « participation de 15,00€ par chaque personne participant au voyage des Aînés
14 - Rémunération des heures de surveillance du restaurant scolaire par le personnel enseignant

11 - Informations

Présentation pour information du projet de parc éolien contenu dans le scot.

les zones possibles sont situées à proximité du pont SNCF de la route du Cateau et près du lieu dit "la tête de mort", le long de la chussée Brunehaut. L'étude officielle conduit à ne pas retenir ces sites compte tenu de leur distance trop élevée pour le raccordement au réseau 20kV.

Les autres points de l'ordre du jour ne sont pas abordées. La séance est reportée, suite à l'absence d'affichage public de l'ordre du jour dans le délai légal. Le maire reporte la séance au 2 Octobre pour ne pas l'entacher de nullité.

Pas de Compte rendu

 

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VENDREDI 27 JUIN 2008 1 - Mise aux voix de la séance du 23 mai 2008
2 - Désignation du représentant de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges
3 - Approbation du rapport annuel d’Eau et Force du Service de l’Eau pour l’année 2007
4 - Tarifs et fonctionnement:
 de la cantine scolaire
de l’accueil périscolaire
5- Création de la régie cantine - accueil périscolaire
6 - Informations
Présentation des dispositions prise pour le fonctionnement de la cantine scolaire.

Nous avons noté en séance que le choix de la société de restauration est fait en procédure négociée et précisé que les billets  doivent avoir une apparence neutre.

Le rapport annuel d'Eau et Force est approuvé, nous notons cependant que le rendement du réseau imposera à court terme de forts investissements pour réduire les fuites, sur 100 litres distribués en réseau 40 sont perdus (rendement 60%, le taus correct se situe un peu au delà de 80 %)

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VENDREDI 23 MAI 2008 1 - Jury criminel - formation de la liste pour l’année 2009
2 Subventions aux sociétés extérieures
3- Subventions aux sociétés qui participeront au 14 juillet 2008
4 - Commission communale des impôts directs
5 Tarif de facturation d’un abaissement de bordures demandé par les particuliers
6 - Transferts de crédits
7 Tarif du Centre de Loisirs Sans Hébergement et du camp d’été
8 - Élection des délégués du Conseil Municipal au SIVOM de Busigny-Maretz
9- Délégation d’attribution données par le Conseil Municipal au Maire
10 Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation de la Salle des Fêtes
Montant des subventions aux sociétés extérieures : 2334 €

Modification des Délégations accordées au Maire conforme à la demande de la sous préfecture de Cambrai,

Nouvelle désignation des délégués au SIVOM Busigny-Maretz suite à l'annulation par la sous préfecture de la désignation du 1° avril non conforme au statut du SIVOM.

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VENDREDI 11 AVRIL 2O08

1 - Lecture et mise aux voix de la séance du 1er avril 2008
2 - Délibération sur les taux d’imposition 2008
3 - Budget Primitif 2008 Commune
4 - Budget Primitif 2008 Service des eaux
5 - Subventions aux associations locales et aux écoles
6 - Questions diverses
Vote du budget primitif 2008de la commune :

Fonctionnement 1.69.4337 €         Investissement : 735.411 €

Vote des subventions aux associations pour un montant de 25.999€ (1,5% du budget de fonctionnement)

Le budget primitif ne prévoit pas de dépense d'investissement pour le renouvellement obligatoire des branchements plomb, remarque faite en séance, le Maire précise que ces dépenses seront inscrites au budget supplémentaire 2008.

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MARDI 1ER AVRIL 2008

1 - Lecture et mise aux voix de la séance du 22 mars 2008
2  - Délégation du Conseil Municipal au Maire et autorisations
3- Compétence des Adjoints, délégation de fonctions
4- Taux de l’indemnité de fonction de Maire
5- Taux de l’indemnité de fonction des Adjoints
6 - Formation des commissions communales
7- Nomination des délégués du Conseil Municipal
8- Représentation communale au sein des instances extérieures
9- Remboursement d’assurance
10 - Questions diverses

Séance d'installation de la municipalité.

Voir compte rendu de séance ====================>

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