Nouvelle page 2

    LA VOIX DE BUSIGNY

Ordres du jour & Comptes Rendus des Séances
Conseil Municipal 2009

Accueil

Séances :

20 FEVRIER

30 Mars

29 Avril

8 Juillet

29 OCTOBRE

17 Décembre

 

Retour à l'accueil

 

Date Ordre du jour commentaires compte rendu

20 FEVRIER 2009

1- Lecture et mise aux voix  de la séance du 12 décembre 2008
2- conventions entre le Conseil Général et la Commune pour l'aménagement de plateaux ralentisseurs.
3- Subvention au Collège Jean Rostand pour les élèves de Busigny qui participeront aux classes transplantées à la neige du 14 au 21 mars 2009.
4 - Transfert de crédits.
5
- Action prévention Jeunesse
6- Modification des statuts de la Communauté de communes du Caudrésis.
7- Solidarité Multi - Services - Convention de partenariat.
S - Demande de dotation globale d'équipement pour les travaux de la salle des fêtes.
9 - Tarif des vacations police.

10 - Plateau surélevé du RD 15
11- Suppressions d'un poste d'adjoint technique de deuxième classe à  17h30
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à 27 h 00
12- Plan de relance relatif au versement anticipé du FCTVA.
Informations

Disponible

Cliquez pour accéder au compte rendu de la  séance

                           Retour à l'accueil                    Retour Haut de page                   Retour comptes rendus 2008 2013

30 MARS 2009

1- Lecture et mise aux voix  de la séance du 20 février 2009
2-  Compte administratif 2008 du service des eaux
3- Approbation du compte 2008 du service des eaux
4 - Affectation des résultats 2008 du service des eaux
5
- Compte administratif 2008 de la commune
6- Approbation du compte de gestion 2008 de la commune
7- Affectation des résultats de l'exercice 2008 de la commune
S - Taux d'imposition 2009
9 - Autorisation au service des eaux pour la fourniture et pose d'une conduite d'eau potable - Rue de la Gare.

10 - Budget primitif 2009 du service des eaux
11- Budget primitif 2009 de la commune
12- Participation de la commune au syndicat intercommunal de l'Energie du Cambrésis
13 - Concours des maisons fleuries.

Informations

 

Disponible

Cliquez pour accéder au compte rendu de la  séance

 

                          Retour à l'accueil                    Retour Haut de page                   Retour comptes rendus 2008 2013
 

29 AVRIL 2009

1- Lecture et mise aux voix  de la séance du 30 mars 2009
2- Subventions annuelles aux associations locales
3- Subventions aux associations extérieurs
4 - Jury criminel - formation de la liste pour 2010
5
- Acquisition de la parcelle A821
6- Autorisation d'emprunt au service des eaux
7- Dotation de développement rural
Informations
 

Disponible

Cliquez pour accéder au compte rendu de la  séance

 

                          Retour à l'accueil                    Retour Haut de page                   Retour comptes rendus 2008 2013

8 JUILLET 2009

1- Lecture et mise aux voix  de la séance du 29 Avril 2009
2- Subventions Exceptionnelles :
          - à l'association des parents d'élèves
          - au services des eaux.
3
- Modification des statuts du SIDEC. Représentativité des communes
4
- Transformation de postes
5 - Tarifs Cantine et accueil périscolaire.
Informations
  Non Disponible
                         Retour à l'accueil                    Retour Haut de page                   Retour comptes rendus 2008 2013

29 OCTOBRE 2009

     

                        Retour à l'accueil                    Retour Haut de page                   Retour comptes rendus 2008 2013

17 DECEMBRE 2009

   

Cliquez pour accéder au compte rendu de la séance